SMA Friends Centrafrique

AMICALE DE LA SOCIETE DES MISSIONS AFRICAINES

(A S M A)

Union-Solidarité-Participation

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STATUTS ET REGLEMENT INTERIEUR

 

 

 

 

 

Adopté par l’Assemblée Constitutive à Bangui le 20 Décembre 1997 et amendé par l’Assemblée Générale du  09 Avril 2016

 

 

 

STATUTS DE L’AMICALE DE LA SOCIETE DES MISSIONS AFRICAINES

PREAMBULE

Dans le souci de développer, de  communiquer et de préserver le patrimoine de la société des Missions Africaines en général et du Centre Saint Pierre Claver, en Particulier,  les    Parents, amis et connaissances des Séminaristes et prêtres membres dela Société des  Missions Africaines de la République Centrafricaine décident  de créer une Structure de concertation, de consolidation, de leurs liens et de partage de la Foi.

Cette Structure  a  pour  mission  d’organiser  de  façon  solidaire  et  fraternelle  les  relations  entre  les  Séminaristes  et  prêtres  membre  de  la  Société  des Missions  Africaines  et leurs  Parents,  amis  et  connaissances.

CHAPITRE   I :   GENERALITES

Article 1 : LA DENOMINATION

Il est créé   à  Bangui  en République Centrafricaine  une Association  à  caractère  apolitique,  économique,  Social,  Culturel  et  Religieux,  dénommée   «Amicale  de la  Société  des  Missions  Africaines » régie  par  les  présents  Statuts.

Pour  la  suite  des  présents   Statuts,  l’Amicale de la Société  des  Missions  Africaines  peut  être  désignée  par  le  diminutif « Amicale »  ou l’Abréviation  ASMA.

Article 2 : L’OBJET

L’Association  a  pour  objectifs   de :

  • Promouvoir le Développement Agropastoral, le maraichage et la pisciculture ;
  • Initier les membres par une formation sur la pratique et la gestion d’une unité pharmaceutique contenant des produits de première nécessité pour des soins d’urgences ;
  • Sensibiliser et éduquer sur la prévention et la lutte contre le VIH/SIDA, les maladies sexuellement transmissibles, le paludisme etc… ;
  • Contribuer à l’amélioration de l’éducation de base et à faire reculer le taux d’analphabétisme ;
  • Contribuer à l’épanouissement de la jeunesse à travers la promotion des activités sportives, des arts et de la culture ;
  • Former les membres à une gestion autonome par la pratique des activités génératrices de revenus (petit commerce, vente de diverses produits) ;
  • Regrouper tous  les  parents amis et connaissances afin de consolider les rapports de solidarité et d’entente mutuelle par l’assistance spirituelle, matérielle et financière aux étudiants et prêtres SMA en Centrafrique.

Article 3 :        LA  DEVISE  DE L’AMICALE

L’Amicale  a  pour  devise : UNION–  SOLIDARITE-  PARTICIPATION

 

Article 4 :L’EMBLEME

L’Emblème de l’ASMA  est la carte de l’Afrique d’où émerge au Centre une Croix signe de l’Amour du Christ envers l’humanité, soutenue de deux mains, marque d’union, de  Solidarité Et  de  participation. L’abréviation « ASMA » inscrite sur la croix signifie « Amicale de la Société des Missions Africaines ».

 

Article 5 :    LE SIEGE

Le siège  de l’Amicale  est  fixé  à  BANGUI  en République  Centrafricaine. Il ne peut  être  transféré  en un  autre  lieu  qu’en  cas  de  force  majeure.

 

Article 6 :     LA  DUREE

La  durée  de  l’Amicale de la  Société des  Missions Africaines  est  illimitée.

CHAPITRE   II : DE LA COMPOSITION  ET DE L’ADHESION

Article 7 :     LA  COMPOSITION

L’Amicale se  compose des :

  • Membres fondateurs ;
  • Membres actifs ;
  • Membres bienfaiteurs.

Les  membres fondateurs sont ceux qui ont participé à l’Assemblée Constitutive et ont accepté le principe  de la  création  de l’Amicale ;

Les membres  actifs sont ceux qui ont adhéré  aux  Statuts  de l’Amicale et qui se sont engagés à s’acquitter régulièrement de leurs cotisations et autres  obligations  vis-à-vis de l’Amicale ;

Les membres  bienfaiteurs   sont  des  personnes physiques ou morales qui apportent  un  soutien  Spirituel, moral, financier  et matériel et  qui manifestent  un intérêt particulier  pour la  réalisation  des  Objectifs  de l’Amicale.

Article8 :     L’ADHESION

Peut être  membre de l’Amicale toute personne morale  ou physique ayant atteint l’âge de la maturité civile, jouissant de tous ses droits civiques.

L’adhésion est libre  et individuelle, elle est subordonnée aux  conditions  suivantes :

  • Souscrire aux présents statuts ;
  • Remplir un bulletin d’Adhésion ;
  • Acquérir une carte de membre ;
  • S’acquitter de ses cotisations mensuelles.

 

Article 9 : LA PERTE DE  LA  QUALITE  DE MEMBRE

La qualité  de membre  se perd  selon les  conditions définies  dans le règlement  intérieur.

CHAPITRE   III :   DES  STRUCTURES

Article 10 : LES ORGANES DE L’AMICALE SONT:

  • L’Assemblée Générale ;
  • Le Bureau Exécutif.

Article 11 :   L’ASSEMBLEE  GENERALE

L’Assemblée Générale est l’organe  suprême de l’Amicale. Elle se compose de l’ensemble des membres de l’Amicale. Elle se réunie  en  session  ordinaire, une fois par  an  sur  convocation  du Président  adressée  au plus  tard un mois  avant  la date  de session.

Elle peut  être  convoquée  en session  extraordinaire  par  le  Président  ou  à la  demande  des  2/3 des membres  du Bureau  sur  un ordre  du jour  précis.  Les  décisions  de  l’Assemblée Générale  sont prises  à  la  majorité  simple.

Les  membres  bienfaiteurs  ou sympathisants n’ont  pas  voix  délibérative.

Article 12 : LE BUREAU EXECUTIF

Le Bureau Exécutif  comprend :

  • Un Président ;
  • Un Vice-président ;
  • Un Rapporteur  Général ;
  • Un rapporteur général adjoint ;
  • Un Trésorier général ;
  • Un Trésorier général  adjoint ;
  • Un commissaire aux Comptes ;
  • Deux(2) Conseillers dont un Homme et une Femme ;
  • Un représentant  des Prêtres (à titre consultatif) ;
  • Un représentant des Séminaristes (à titre consultatif).

Les membres du  Bureau  sont élus par  l’assemblée Générale  pour  un mandat  de  DEUX (2) ANS renouvelable. Les  Attributions  des membres  du  Bureau, sauf celles  du Président, régies par  les  présents  Statuts  sont  précisées  dans  le  règlement  intérieur.

Les  Fonctions  des  Membres  du  Bureau  sont bénévoles.

Article 13 : ATTRIBUTIONS  DU PRESIDENT

Le président est  responsable du Bureau  devant l’Assemblée  Générale. Il représente l’Amicale  dans  les  actes civils et en justice. Il préside  les  réunions  de  l’Assemblée Générale  du Bureau. Il  fait  dresser  le  procès-verbal  de toutes  les  réunions  de l’Amicale. Les procès-verbaux  sont  signés  par  le  Président  et  le  Rapporteur général. En cas d’empêchement, le Président  est supplée par  le  Vice-président.

Il peut prendre une décision importante qu’il juge nécessaire pour la bonne marche de l’organisation puis informe les membres.

 

Article 14 : LES COMMISSAIRES  AUX  COMPTES

Un commissaire  aux  comptes   est  élu par l’Assemblée Générale pour un mandat  de  Deux (2) ans renouvelable. Il est chargé du  contrôle  de la  gestion  de l’Amicale

 

CHAPITRE I V. : DU  FONCTIONNEMENT DE  L’AMICALE

 

Article 15 : LES  MOYENS  D’ACTION

Les moyens d’action de l’Amicale  sont  les  rencontres  périodiques, les informations à faire  circuler  parmi les membres.

Article 16 : LESRESSOURCES

Elles  sont constituées  des :

  • Cotisations de  tous  les  Membres ;
  • Les produits de ses manifestations et  éventuellement des  subventions, dons et legs.

 

Article 17 : LES  DEPENDES

Le  trésorier Général effectue avec l’accord  du Président et sur avis préalable du bureau exécutif, toutes  les  dépenses  nécessaires à la bonne  marche  de l’ASMA ou pour  venir  en aide  aux  Séminaristes.

Pour les  retraits  de  fonds, la pièce  rétablie par le trésorier doit être   contresignée par le Président  et le  Rapporteur Général.

                                 

CHAITRE V : DES SANCTIONS

Article 18 : LA VIOLATION

Toute violation des présents  statuts par un  membre de l’Amicale  entraine  les  Sanctions  suivantes :

  • L’avertissement ;
  • Le Rappel à l’ordre ;
  • La suspension ;
  • L’exclusion.

Article19 : L’Assemblée Générale est  souveraine pour apprécier  toute  sanction proposée par le Bureau Exécutif à l’encontre d’un membre. Tout membre proposé à une  sanction a le droit de se faire  entendre par l’Assemblée générale.

CHAPITRE VI : DES DISPOSITIONS FINALES

Article 20 LA  DISSOLUTION

La  dissolution de l’Amicale ne peut être prononcée que par l’Assemblée générale à la majorité  des  deux tiers  des voix.

En pareil cas, l’Assemblée générale a seule qualité pour mettre le patrimoine de l’Amicale à la disposition de la Société des Missions Africaines.

 

Article 21 :L’ADOPTION DES TEXTES

L’adoption des présents statuts est prononcée pour leur entrée en vigueur par l’assemblée Constitutive du 20 décembre 1997 et amendé par l’Assemblée Générale du 09 Avril 2016 à BANGUI, RCA

 

Fait à Bangui, le 09 Avril 2016

 

Le Rapporteur général                                                          Le Président

 

 

 

Michèle NGUIAMANDJI                                Archange LANGBA-ZOUNGA-DE-BATE

 

 

 

 

 

REGLEMENT INTERIEUR  DE  L’ASMA

PREAMBULE

Le présent règlement intérieur précise et complète les Statuts de l’Amicale de la Société  des Missions Africaines. Il définit les modalités du fonctionnement des organes, ainsi les droits et obligations de ses membres.

CHAPITRE   Ier : DES DISPOSITIONS GENERALES

Article  1 : La  devise  de l’Amicale est : UNION –  SOLIDARITEPARTICIPATION.

Article  2 :   L’Emblème

L’Emblème de l’Amicale est la carte de l’Afrique d’où émerge  au  centre  une  croix ,signe  de l’Amour du  Christ envers l’humanité  soutenue de  deux(2) mains, marque d’Union, de Solidarité et  de Participation.

L’abréviation « ASMA » inscrite  sur la  croix signifie « Amicale de la Société  des Missions Africaines ».

Article   3 :   Le  Siège

Le  siège de l’Amicale est fixé à  BANGUI, en République  Centrafricaine. Il ne peut être  transféré en un autre  lieu qu’en cas  de  force  majeure.

Article  4 : Les membres

L’Amicale  se  compose  de :

  • Membres fondateurs ;
  • Membres actifs ;
  • Membres bienfaiteurs.

4.1.  Les membres fondateurs sont ceux qui ont participé à l’Assemblée Constitutive et accepté le principe de la création de l’Amicale ;

4.2.  Les membres actifs sont des personnes physiques qui ont adhéré aux Statut et qui s’acquittent régulièrement de leurs cotisations et autres engagements vis-à-vis de l’Amicale ;

4.3.  Les membres bienfaiteurs sont des personnes physiques ou morales qui apportent un soutien  moral, spirituel, financier et matériel et qui manifestent un intérêt particulier pour la réalisation des objectifs de l’Amicale.

CHAPITRE  II :     DES  ORGANES

Article 5 : Les organes de l’Amicale sont :

  • L’Assemblée Générale ;
  • Le Bureau Exécutif.

Article 6 : L’Assemblée générale

L’Assemblée générale est l’organe suprême  de l’Amicale. Elle se compose de l’ensemble des membres  de l’Amicale. Elle se réunit en session ordinaire au moins une fois par an sur convocation du Président adressé au plus tard un mois avant la date de la session.

L’Assemblée générale peut se réunir en session extraordinaire sur ordre du jour précis sur convocation du Président à la demande des deux tiers des membres à jour de leurs cotisations. Les décisions de l’Assemblée Générale sont prises à la majorité simple.

Les personnalités indépendantes, membres bienfaiteurs, ou sympathisantes n’ont pas de voix délibérative.

Article7 : Le Bureau est composé de onze(11) membres dont deux à titre consultatif, élus par l’Assemblée générale pour un mandat de DEUX(2) ans renouvelable parmi les délégués à l’Assemblée générale, en règle vis-à-vis de l’Amicale, dans l’intervalle des assises de l’Assemblée générale.

Article 8 : Le Bureau est chargé de veiller à :

  • L’emploi rationnel des moyens de l’Amicale afin d’assurer son essor ;
  • La réalisation des activités programmées ;
  • La bonne représentation de l’Amicale à toutes les instances.

Article 9 : Le Bureau exécutif se réunit au moins une fois par mois. Une réunion extraordinaire peut être convoquée par son Président ou à la demande des deux tiers de ses membres.

Article 10 :    La composition du Bureau est définie à l’article 12 des Statuts  de l’amicale

Article 11 :    Les attributions du Président sont définies à l’article 13 des Statuts de l’Amicale.

Article 12 :    Le rapporteur général est chargé d’organiser l’Administration de l’Amicale et de veiller à la réalisation de son programme d’activités. Il est assisté  dans ses fonctions par un rapporteur général adjoint.

Article13 : Le Rapporteur général adjoint exerce les mêmes foncions que le Rapporteur général, il peut remplacer le Rapporteur général dans l’exercice de ses fonctions en cas d’empêchement ou d’absence.

Article14 :   Le Trésorier Général est chargé de gérer le patrimoine de l’Amicale, d’assurer la bonne exécution du Budget et de se conformer aux réglementations prévues à l’article 15 des Statuts.

Article 15 :   Le commissaire aux comptes

L’Assemblée générale élit un commissaire aux comptes pour une durée de DEUX (2) ANS renouvelable.

Article 16 :    Les conseillers

L’Assemblée générale  élit deux (2) conseillers dont un homme et une femme pour un mandat de deux (2) ans renouvelable. Groupe de sages de l’Amicale, ils sont chargés de guider l’amicale  par des conseils, prières et observations  nécessaires pour la bonne marche de celle-ci. Ils peuvent être consultés en cas de besoin avant toute action prévue par l’Amicale.

CHAPITRE  III : DE L’ADHESION, LA DISCIPLINE, ET SANCTIONS

Article17 : Toute personne morale ou physique jouissant de tous ses droits civiques, adhérant aux dispositions Statutaires de l’Amicale et répondant aux critères d’adhésion tels que définis à l’article 8 des Statuts de l’Association, peut faire partie de l’Amicale.

Article18 :   Les demandes d’adhésion sont reçues directement par le Bureau. L’admission d’un postulant comme membre actif est prononcée par le Bureau un mois après examen de son dossier.

Article19 :      Toute sanction contre un membre est instruite par le Bureau qui avertit l’intéressé de ses conclusions avant la décision finale de l’Assemblée générale. La période d’appel est limitée à trois (3) mois après notification des conclusions d’instruction.

Article20 :   La discipline  au sein de l’Amicale est régie par les principes suivants :

L’Engagement des membres à observer les stratégies d’action et les règles du fonctionnement de l’Amicale.

Article21 :      sont considérés comme fautes graves, outre tout manquement aux principes de la discipline :

  • L’obstruction des objectifs de l’Amicale ;
  • Le détournement des moyens financiers et matériel de l’Amicale ;
  • Le dénigrement de l’Amicale ou de ses membres.

Article22 :    Toute violation des obligations Statutaires et de la discipline entraine  les Sanctions suivantes :

  • L’Avertissement ;
  • Le Rappel à l’ordre ;
  • La Suspension ;
  • L’Exclusion.

Article23 :    L’Avertissement et le Rappel à l’ordre sont prononcés par le Bureau.    La suspension et l’exclusion sont du ressort de l’Assemblée Générale après instruction par le Bureau exécutif.

Article24 :   Tout membre, avant d’être sanctionné, a le droit d’être entendu par  les organes  compétents.

Article25 :       Tout membre démissionnaire à l’obligation morale d’assumer tous ses devoirs à l’égard de l’Amicale avant de la quitter. Il restitue au Bureau tous les documents et insignes distinctifs.

CHAPITRE  IV : DE LA REVISION ET LA DISSOLUTION

Article26 :   La révision des  Statuts de l’Amicale est de la compétence de l’Assemblée Générale qui se prononce à la majorité déterminée des 2/3 de ses membres.

Article27 :    Les propositions des modifications émises par les membres doivent parvenir au Bureau trois (3) mois avant la tenue de l’Assemblée Générale ;

Article28 :    La dissolution volontaire de l’Amicale devient effective à la suite d’une dernière réunion de l’Assemblée générale chargée d’affecter les biens  meubles, immeubles, la Société des Missions Africaines à la majorité des 2/3 des  membres.

 

CHAPITRE  V : DES DISPOSITIONS  FINALES

Article29 :   le règlement ne peut être  modifié que par l’Assemblée Générale sur proposition du Bureau ou à la demande des 2/3 de ses  membres ;

Article30 :    L’adoption du présent règlement intérieur est prononcée par l’Assemblée Constitutive entrée en vigueur le 20 décembre 1997 et Amendée par l’Assemblée Générale du 09 Avril 2016 à BANGUI,    R.C.A

Fait à Bangui, le 09 Avril 2016

Le rapporteur général                                          Le Président

 

 

 

Michèle NGUIAMANDJI                     Archange LANGBA-ZOUNGA-DE-BATE

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

AMICALE DE LA SOCIETE DES MISSIONS AFRICAINES (ASMA)

Union-Solidarité-Participation

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 REGLEMENT INTERIEUR

 

 

Adopté par l’Assemblée Constitutive le 20 Décembre 1997 et Amendé Par l’Assemblée Générale  le 09 Avril 2016 à  BANGUI,  RCA

Les membres de l’Amicale de la Société des Missions Africaines (Centrafrique) organisent une journée de récollection pour le 9 Mars 2019 à partir de 8h au siège du DFC à Sato. Ce temps d’intimité avec le Christ leur permettra d’approfondir leur relation avec lui et de mieux réfléchir sur la dimension de leur engagement à sa suite ainsi que leurs résolutions pour le Carême. Nous les portons dans nos prières !

Polycarpe

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